Titre II : Les enseignements et activités

Article 16 L'établissement est ouvert selon l'organisation du service pour permettre la bonne tenue de ses activités pédagogiques et culturelles.

Article 17 Pour l’enseignement supérieur, les cursus sont organisés par semestres d’études. Pour les programmes des ateliers d’initiation et de loisirs ou pour les offres pédagogiques d’animation ou de stages, l’école propose un catalogue des contenus d'ateliers, de stages et d’animations. L’information et la publicité en sont faites par les moyens les plus adaptés. Un livret annuel des contenus de cours pour l'enseignement supérieur explicite l’organisation et la réglementation des études ainsi que les procédures d'évaluation.

Article 18 Les offres pédagogiques faites pour l’enseignement supérieur ou pour le secteur initiation et loisirs, animations et stages sont susceptibles de modification par nécessité de service.

Article 19 L’école régionale des beaux-arts prépare aux épreuves des diplômes nationaux qui s'inscrivent dans le schéma européen de l’enseignement supérieur L.M.D.

Article 20 L’école régionale des beaux-arts est ouverte au partenariat avec d’autres institutions d’enseignement supérieur et de recherche ainsi qu’avec des établissements culturels, pour la conduite de projets pédagogiques ou culturels partagés.

Article 21 Dans les conditions prévues au règlement des études, le directeur constitue et préside les commissions pédagogiques d'évaluation, d'examens. Il peut déléguer la présidence de commissions.

Article 22 Les décisions des commissions pédagogiques d'évaluation sont sans appel. Les résultats définitifs sont communiqués par courrier postal ou électronique aux intéressés.

Article 23 Dans le cadre des études, tout recours pédagogique, formulé par écrit, sera traité, à l'intérieur de l'option, par le coordonnateur du département et si nécessaire, par l'équipe de coordination.